Mentions légales
1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | GROUPEMENT FORESTIER CEMA |
| Nom commercial | GF CEMA |
| Forme juridique | Société civile |
| Date de création | 17 juillet 2014 |
| SIREN | 803 566 975 |
| SIRET (siège social) | 803 566 975 00014 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR95 803566975 |
| Activité (NAF/APE) | 0210Z — Sylviculture et autres activités forestières |
| Adresse du siège | 20 rue du Verger, 91510 Lardy |
| Site internet | gfcema.fr |
| contact@gfcema.fr | |
| Téléphone | +33 6 80 80 74 40 |
| Gérant / Directeur de la publication | Monique MAZALERAT |
L'éditeur du site est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle. Les coordonnées de l'assureur sont communicables sur demande auprès de contact@gfcema.fr.
2. Hébergement
| Raison sociale | Hostinger International Ltd |
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site internet | hostinger.fr |
3. Activité
Le site gfcema.fr propose à la vente en ligne du bois de chauffage (rondins, bûches fendues, palettes), des combustibles (granulés, allume-feu) ainsi que des équipements de chauffage, avec livraison dans toute la France métropolitaine.
4. Commande et paiement
Toute commande passée sur le site fait l'objet d'un récapitulatif envoyé par e-mail au client. Le règlement s'effectue exclusivement par virement bancaire, sur la base des coordonnées bancaires communiquées après validation de la commande. La commande est traitée et préparée à réception effective des fonds sur le compte de GROUPEMENT FORESTIER CEMA.
5. Livraison
Les frais de livraison sont fixés à 39 € partout en France métropolitaine, quel que soit le département de livraison, et sont offerts pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 300 €.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de GROUPEMENT FORESTIER CEMA, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents du ressort de Évry-Courcouronnes.